L'obtention d'un deuxième passeport est une procédure assez populaire parmi les étrangers et présente de nombreux avantages. Pour en savoir plus sur la différence entre la double et la seconde nationalité et sur les modalités d'obtention

Les investisseurs et les expatriés sont de plus en plus nombreux à obtenir un deuxième passeport, car il présente de nombreux avantages : avantages fiscaux, conditions simplifiées pour l'obtention d'un visa, déménagement dans un pays offrant de meilleures conditions sociales, etc. En matière de politique migratoire, il existe deux façons d'enregistrer la citoyenneté multiple : la double citoyenneté et la seconde citoyenneté sont des concepts totalement différents, qui présentent chacun des avantages et des inconvénients.

Quelle est la différence entre la double et la seconde citoyenneté? C'est ce que nous allons découvrir.

Principale différence entre la double nationalité et la seconde nationalité

Double nationalité - une personne possède des passeports de deux pays et les deux États reconnaissent, au niveau officiel, les droits et les obligations d'une personne dans chaque État.

Deuxième citoyenneté - une personne possède des passeports de plusieurs pays, mais chaque État considère que le bipatride n'est que son citoyen.

La différence réside uniquement dans la présence ou l'absence d'accords entre les États. En d'autres termes, dans le premier cas, l'État reconnaît le statut d'un bipatriote (une personne ayant plusieurs nationalités) et les droits et obligations d'un citoyen par rapport à un autre pays ; dans le second cas, l'État considère qu'une personne n'est que son citoyen.

Important! Le terme juridique "triple citoyenneté" n'existe pas dans la législation. Par conséquent, même si une personne possède trois passeports ou plus, selon la terminologie, elle possède toujours une double citoyenneté ou une seconde citoyenneté.

Qu'est-ce que la double nationalité?

La double nationalité est fondée sur des accords bilatéraux entre États. Par exemple, de tels accords existent entre l'Espagne et ses anciennes colonies : Pérou, Chili, Paraguay, Nicaragua, Guatemala, Bolivie, Équateur, Costa Rica, Honduras, République dominicaine, Argentine et Colombie.

Les expatriés possédant la double nationalité peuvent choisir le pays dans lequel ils souhaitent servir dans l'armée, et leurs enfants ont droit à deux passeports à la naissance.

Quels sont les pays qui autorisent leurs citoyens à obtenir la double nationalité?

Près de 75 % des pays du monde reconnaissent l'acquisition de la double nationalité. Bien entendu, chaque État peut fixer ses propres règles et restrictions pour cette procédure.

La double nationalité est autorisée dans les pays suivants: Australie, Angola, Arménie, Belize, Brésil, Royaume-Uni, Timor oriental, Hong Kong, Danemark, Égypte, Irlande, Albanie, Antigua-et-Barbuda, Bangladesh, Belgique, Vanuatu, Soudan, Ghana, Grenade, Dominique, Zambie, Jordanie, Islande, Algérie, Argentine, Barbade, Bolivie, Hongrie, Honduras, Grèce, République dominicaine, Israël, Irak, Italie, Chili, Nouvelle-Zélande, Macédoine, Maroc, États-Unis, Pérou, Roumanie, Sainte-Lucie, Trinidad, France, Cap Vert, Chypre, Côte d'Ivoire, Libye, Palestine, Canada, Colombie, Lettonie, Luxembourg, Maldives, Mexique, Pakistan, Panama, Portugal, Samoa, Serbie, Tuvalu, Kenya, Costa Rica, Liban, Maurice, Malte, Nauru, Palau, Paraguay, Russie, Saint Kitts et Nevis, Syrie, Tunisie, Finlande, Fidji, Philippines, Suisse, Équateur, République tchèque, Suède, Afrique du Sud, Sri Lanka, Jamaïque. Consultez la procédure d'immigration pour ces pays sur le portail Visit World.

Dans des cas exceptionnels, l'Afghanistan, la Bulgarie, l'Érythrée, l'Allemagne, le Liechtenstein, le Monténégro, le Nicaragua, la Pologne, la Slovénie, Taïwan, l'Autriche, la Croatie, l'Estonie, le Guatemala, la Bosnie, le Salvador, la Géorgie, la Guyane, la Lituanie, la Namibie, le Nigeria, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, la Moldavie, les Pays-Bas, la Norvège, les Seychelles, l'Afrique du Sud, la Tanzanie, l'Espagne et le Zimbabwe.

Tous les pays n'autorisent pas leurs citoyens ou les résidents d'autres pays à posséder plus d'un passeport. Par exemple, la Chine, l'Inde et les Émirats arabes unis n'autorisent pas l'obtention d'une deuxième nationalité, privant automatiquement leurs sujets du droit de résider dans l'État s'ils deviennent citoyens d'un autre État.

L'Arabie saoudite est encore plus catégorique : l'obtention d'un autre passeport sans avoir préalablement rejeté le premier est considérée comme une infraction pénale.

Les pays suivants interdisent la deuxième nationalité : Andorre, Azerbaïdjan, Bahreïn, Biélorussie, Botswana, Cuba, Haïti, Chine, Djibouti, Inde, Japon, Kirghizstan, Bahamas, Bhoutan, Congo, Éthiopie, Indonésie, Kazakhstan, Iran, Koweït, Macao, Micronésie, Laos, Malaisie, Monaco, Îles Marshall, Mongolie, Mozambique, Corée du Nord, Qatar, Myanmar, Oman, Saint-Marin, Népal, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Arabie Saoudite, Singapour, Slovaquie, Swaziland, Îles Salomon, Thaïlande, Tadjikistan, Turkménistan, Tonga, EAU, Ukraine, Ouzbékistan, Venezuela, Viêt Nam et Yémen.

Avantages et inconvénients de la double nationalité

Une personne ayant la double nationalité bénéficie de droits dans les deux États, mais il est impossible de les utiliser en même temps. Elle ne peut utiliser les avantages que dans le pays de résidence.

Les avantages comprennent la possibilité de vivre et de voyager dans les pays sans visa, des conditions simplifiées pour faire des affaires, la possibilité de recevoir une assistance diplomatique dans les représentations des deux pays lors d'un séjour dans un pays tiers.

Comment obtenir la double nationalité?

Pour obtenir la double nationalité, les critères suivants doivent être remplis :

- les parents de l'enfant ont la nationalité de pays différents ;

- la frontière de l'État dans le pays de résidence a été modifiée ;

- l'enfant a été adopté par des étrangers ;

- une personne a obtenu la citoyenneté par naturalisation ou rapatriement.

Qu'est-ce qu'une deuxième nationalité?

Une personne peut avoir des passeports de plusieurs pays, sans qu'aucun État ne le sache. Cela est possible lorsque la loi du pays n'exige pas de ses citoyens qu'ils informent de la délivrance d'un second passeport.

Une deuxième nationalité peut être obtenue de différentes manières : en participant à un programme d'investissement, par mariage, par naturalisation, etc.

Avantages et inconvénients de la seconde nationalité

La seconde nationalité peut offrir à un étranger de nombreux avantages que la double nationalité n'offre pas :

1. La mobilité mondiale est l'une des principales raisons d'obtenir un deuxième passeport. Par exemple, un passeport indien ne permet de visiter que 60 pays sans visa. À titre de comparaison, le passeport de l'un des pays des Caraïbes permet de visiter plus de 140 pays. Les citoyens des pays des Caraïbes peuvent entrer librement dans la zone Schengen, en Grande-Bretagne, à Hong Kong, en Chine, à Singapour, etc.

2. Études à l'étranger - pour étudier dans une université étrangère, un étudiant doit obtenir un permis de séjour et le renouveler chaque année. Toutefois, les pays du bassin des Caraïbes font partie du Commonwealth et bénéficient de certains avantages pour entrer dans les universités de Grande-Bretagne.

3. La possibilité d'ouvrir un compte dans les banques européennes, ce qui permet de conserver l'argent dans une monnaie plus stable et de ne pas perdre les commissions sur les virements à l'étranger.

4. Changement de résidence fiscale - un citoyen peut choisir un système d'imposition plus favorable et optimiser ses dépenses.

5. Possibilité de vivre dans un pays où la qualité de vie est plus élevée.

6. Perspectives de carrière et opportunités d'affaires.

7. Garanties sociales dans les deux pays.

8. Pays de secours pour la résidence en cas d'instabilité dans le pays d'origine.

Parmi les inconvénients, on peut citer le fait que chaque pays considère une personne comme son propre citoyen, c'est-à-dire qu'un bipatriote a des obligations envers les deux États, de sorte que dans certains cas, il sera nécessaire de payer des impôts doubles ou de servir dans l'armée des deux pays.

Devoirs des titulaires d'une seconde et double nationalité

1. Connaître et respecter la législation des deux États. Les bipatrides doivent étudier en détail la législation des deux pays. Par exemple, dans les Caraïbes, vous devez être membre d'un jury au tribunal si nécessaire et voter aux élections.

2. Restrictions concernant la fonction publique. Une personne ayant une deuxième nationalité ne pourra pas occuper de hautes fonctions dans l'administration. Par exemple, il lui est généralement interdit de travailler au bureau du procureur, d'être membre du gouvernement ou d'avoir accès aux secrets d'État.

3. Service dans l'armée - dans le cas de l'obtention d'une deuxième nationalité, lorsque chaque pays ne reconnaît une personne que comme son propre citoyen, il est possible qu'une personne doive servir dans les deux pays.

4. Notification obligatoire de la double nationalité - les autorités nationales peuvent exiger des informations sur un deuxième passeport. Si une telle obligation légale existe, le fait de ne pas notifier au gouvernement l'existence d'une seconde citoyenneté peut entraîner une amende ou une responsabilité pénale.

Comment obtenir une deuxième nationalité?

Il existe de nombreuses façons d'obtenir une deuxième nationalité: naturalisation, mariage, rapatriement, participation à des programmes d'investissement - contribution au fonds d'État, achat de biens immobiliers ou d'obligations, investissement dans une entreprise. Il est plus facile pour les investisseurs d'obtenir la citoyenneté, car dans la plupart des cas, il n'est pas nécessaire de passer un examen sur la connaissance de la langue ou de l'histoire du pays, et dans certains cas, il n'est même pas nécessaire de vivre dans l'État. La famille de l'investisseur peut également participer au programme et recevoir un deuxième passeport.

Quelle que soit la méthode choisie pour obtenir un deuxième passeport, chacune des procédures d'obtention de la double ou deuxième nationalité a ses propres exigences et caractéristiques. Pour connaître ces conditions, demandez une consultation avec un avocat spécialisé en droit des migrations.

La double nationalité présente donc plus d'avantages, car chaque pays reconnaît une personne comme son citoyen sur un pied d'égalité, tandis qu'il y a un échange d'informations entre les États et une répartition régulière des droits et des devoirs d'un citoyen. Dans le cas de la seconde citoyenneté, il n'y a pas d'accord entre les pays et chacun des États considère qu'une personne n'est que son citoyen. Dans ce cas, les mêmes obligations envers chacun des pays peuvent se présenter, comme le service dans l'armée ou le paiement d'impôts.

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